Page 1 sur 1

Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 12:35
par Tornado
Bonjour,

Qui pourrait me dire où trouver l'information ?
Lors de la prolongation de mon arrêt de travail, le médecin m'a dit qu'il fallait que je reprenne au moins 1 jour avant de pouvoir bénéficier de mes congés payés.
Je ne suis jamais arrêtée donc je n'y connais que dalle !
J'ai regardé la convention collective mais il n'y a aucune trace de ce genre de cas.
Si quelqu'un a des informations je suis preneuse.
Vu les heures que je fais ça me ferait suer de me faire sucrer mes congés payés !
Merci Merci

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 12:50
par zonzon
En effet, d'après ce que je sais (mais je n'ai pas de sources, et je ne suis pas un spécialiste) on ne peut pas cumuler arrêts de travail et congés payés, tout comme RTT et congés payés normalement. Et je ne pense pas que ce soit relatif aux conventions collectives, mais plutôt à la législation du travail en général.

Cela dit, il se peut que je dise n'importe quoi.

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 13:07
par Marp'
En theorie effectivement il faut reprendre le travail avant de partir en conges mais a voir avec ton patron car souvent ca se fait
Apres il me fait plus de detail pour repondre car tt dépend si tes conges etaient poses et acceptes et qd ce fini la maladie. Car si la maladie empiete sur les conges y a pas de reprise tu enchaines et les conges seront a reprendre pour ceux couvert par la maladie
Je ne sais si j ai ete tres clair

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 13:59
par jpro
Effectivement, tu ne peut pas prendre tes congés payés suite à un arrêt de travail.
Il faut donc que tu travailles au moins un jour avant de pouvoir prendre tes congés payés.

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 20:36
par Sabine
Et bien je vais dire le contraire de tout le monde.
Je pensais comme vous tous mais c'est faut, en fait c'est l'inverse. Tes congés peuvent succéder à ton arrêt sauf si l'entreprise (convention collective entre autre ou règlement intérieur) en a décidé autrement. Si ton arrêt empiète sur tes congés, le nombre de jours le congés pris est diminué d'autant.
Il y a deux an, j'ai été arrêté 3 semaines puis mes vacances devaient s’enchaîner. J'ai fait un courrier à la sécu pour prévenir que je devais reprendre mon travail avant la fin de mon arrêt, pour être couverte en cas de contrôle. Je suis aller travailler une journée et là, les RH m'ont gentillement précisées que c'était totalement inutile car la société n'avait pas pris de décision concernant l'obligation de retour avant congés...
Renseigne toi auprès du service des ressources humaines de ton entreprise.
Il y a eu un petit reportage aux infos d'M6 il y a quelques semaines à ce sujet

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 21:06
par Marp'
Bon je reprends en apportant une contradiction à ce que j'ai dit auparavant, tu peux enchaîner tes congés après ta maladie pas besoin de reprendre une journée. Je suis allée voir le code du travail rien n'indique que tu dois reprendre une journée

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 22:42
par shamou
ce qu'il ne semble pas être faisable c'est
être en arrêt et décider sans reprise de prendre des congés derrière

si les congés sont posé avant : pas de soucis

Si tu tombe malade avant de partir en congés, tes congés sont "reportables"
si tu tombe malade pendant tes congés c'est pour ta pomme

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 23 juil. 2013 22:47
par Marp'
shamou a écrit :ce qu'il ne semble pas être faisable c'est
être en arrêt et décider sans reprise de prendre des congés derrière

si les congés sont posé avant : pas de soucis

Si tu tombe malade avant de partir en congés, tes congés sont "reportables"
si tu tombe malade pendant tes congés c'est pour ta pomme
Il y a des règles concernants la pose de congés payes donc tu ne peux proposer tes congés du jour au lendemain
J'imagine donc que les CP étaient posés depuis qq temps
Si tu tombes malade pendant tes congés c est pour ta pomme car c'est le 1 er événement qui est pris en compte

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mer. 24 juil. 2013 09:50
par OniPlume
En clair, le plus simple est de passer un petit coup de fil à tes RH ;)

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mer. 24 juil. 2013 11:16
par Marp'
OniPlume a écrit :En clair, le plus simple est de passer un petit coup de fil à tes RH ;)
oui sauf que toutes les entreprises n'ont pas de RH, tout dépends de la taille et si c'est le comptable qui s'occupe de la paie, il n'aura pas forcement l'info car il n'est pas spécialiste en droit du travail. Si la paie est externalisé, la réponse risque de prendre du temps

Re: Arrêt de travail et congés payés

Posté : mar. 20 août 2013 19:40
par Sabine
Alors comment c'est passé ton retour?